La durée et l’aménagement du temps de travail en pratique

Présentation

L’animation est réalisée par un Avocat du Cabinet.

• Étude et analyse des textes législatifs et réglementaires en la matière.
• Étude et analyse   des   dernières   jurisprudences sur le sujet.
• Sur chacun des thèmes abordés, un échange d’expériences entre l’ensemble des professionnels présents sera assuré.
• Des exercices pratiques seront réalisés en cours de sessions et en fin de formation pour valider les acquis des stagiaires.

Un support pédagogique élaboré spécialement pour l’action en cours est remis aux stagiaires lors de cette formation.

Il est projeté dans une salle à l’aide d’un vidéo projecteur.

Objectifs

• Identifier les obligations de l’employeur en matière de durée du travail.
• Reconnaître l’organisation la mieux adaptée aux souhaits et aux contraintes de l’entreprise.
• Intégrer les grands principes qui régissent les obligations de décompte et de contrôle

Pré-requis

Toute personne confrontée à l’application du droit du travail dans ses activités professionnelles.

Public

• Chefs d’entreprise ou d’établissement
• DRH – RRH
• Managers
• Comptables

Contenu

1. L’adaptation des règles à l’entreprise par la négociation
2. La qualification du temps de travail
3. Les aspects quantitatifs
4. La détermination des heures supplémentaires et modifier en conséquence les autres numéros
5. La sécurisation des forfaits jours et des forfait heures
6. Les risques et les opportunités de l’aménagement du temps de travail
7. Les obligations concernant le décompte du temps de travail
8. Cas pratiques

Moyen

Un support pédagogique élaboré spécialement pour l’action en cours est remis aux stagiaires. Ce support est à la fois théorique, présentant les règles légales applicables et leur évolution, et pratique. Il est projeté en salle. Un quizz sera réalisé en cours de session et en fin de formation pour valider les acquis du stagiaire.

le + pédagogique

Apport d’une vision pratique et pragmatique.
Cette formation est imputable sur le budget formation et est limitée à un groupe de 12 personnes afin de favoriser les échanges.

suivi et évaluation

Un certificat de réalisation sera remis à chaque stagiaire.
Un questionnaire d’évaluation permet au stagiaire d’évaluer le déroulement de l’action de formation.